 
1. Le Marché de Noël biennois est un marché artisanal. Le choix des articles est limité
à des décorations de sapin de Noël, bougies, jouets en bois (pas de plastique), poupées, poterie, articles artisanaux de tout genre, etc.
2. Bienvenus sont les artisans qui veulent aussi démontrer leur métier, comme des souffleurs de verre, tireurs de bougies, potiers, sculpteurs sur bois, vanniers, tourneurs, etc.
3. Le Marché de Noël n’est pas un marché de vêtements ! (textiles, chaussures, sacs, chapeaux, vestes, parapluies, etc.) ne peuvent être vendus. Les exposants avec de la marchandise bon marché ne sont pas tolérés.
4. La nourriture de pays étrangers ne peut être proposée.
5. La surface d’exposition louée doit être ouverte et disponible tous les jours pendant les heures d’ouverture officielles du marché.
6. Le nom et le domicile de l’exposant doivent être marqués bien visiblement sur tous les stands. Les participants doivent mettre ceux-ci à disposition de l’organisateur qui se charge de son côté du marquage uniforme (gratuitement)
7. Conformément au règlement fédéral de la publication des prix du 11 décembre 1978 (règlement de la publication des prix: SR 942.8111) les marchandises doivent afficher les prix de façon bien visible et lisible.
8. Il est interdit d’utiliser des amplificateurs et haut-parleurs ainsi que de diffuser de la musique.
9. Des chauffages à gaz sont autorisés, un supplément est demandé pour l’utilisation d’éventuels chauffages électriques (voir le formulaire d’inscription).
10. Tous les soirs les stands et places loués sont nettoyés et laissés dans un état propre. Les déchets sont à éliminer par vos soins (emporter) puisque aucun service de nettoyage supplémentaire ne sera effectué par la ville.
11. Tous leses stands doivent être décorés à l’image de Noël à l'intérieur et à l'exterieur. Chaque exposant est responsable de la décoration des maisonnetes et des autres stands en leur donnant un air de fête et en les rendant attractifs. Des branches de sapin sont mises à disposition gratuitement par l'organisateur dès le mercredi matin avant le début du marché.
Le succès du marché de Noël est également relié à une décoration attractive.
12. L’organisateur s’occupe de l’éclairage général. Des stations de courant sont disponibles. Pour un raccordement direct, il faut apporter votre propre bobine de câble.
13. Le public sera rendu attentif au Marché de Noël sous forme d’un cahier spécial Bijou, d’annonces, Canal 3, TeleBielingue et de communiqués de presse, d'un site internet www.marchedenoel-bienne.ch, etc.
14. Tous les participants sont autorisés à ne vendre que les articles mentionnés dans le formulaire d'inscription. Une extension du sortiment doit strictement être approuvé par le comité d'organisation du marché de Noël Bienne.
15. L'attribution des stands est valable pour l'année courante. Il n'y a aucun droit d'attribution des stands pour les annés suivantes.
16. Nous vous rendons attentifs que vous devez disposer, en tant que participant, d’une assurance responsabilité civile d’entreprise conforme pour des dommages de tiers. Nous vous rappelons aussi que les employés doivent être assurés obligatoirement contre les accidents (accidents professionnels et non professionnels)
17. L’organisateur n’est aucunement responsable de l’endommagement ou du vol de la marchandise appartenante au titulaire de l’autorisation, ni de son personnel de vente ou auxiliaire.
18. L'organisateur décline toute responsabilité concernant les objets apportés par les exposants - en particulier les objets endommagés ou volés ne seront pas rémunérés ni remplacés.
19. Conditions de payement: Le pris de base du loyer sera facturé comme suivant:
CHF 500.- après confirmation d'inscription, au plus tard jusqu'au 15 août 2010. Le montant restant doit être reglé au plus tard jusqu'au 15 octobre 2010.
Si un participant se retire après le 15 août 2010 le premier acompte de CHF 500.- ne sera pas remboursé.
POUR LES ORGANISATEURS:
LA GUILDE DE LA RUE DE NIDAU BIENNE
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